Conditions générales de Casinova Casino

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de la plateforme Casinova Casino par les joueurs. En créant un compte, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'ensemble des dispositions ci-dessous. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une ou l'autre de ces dispositions, nous vous invitons à ne pas utiliser nos services. Les conditions générales peuvent être mises à jour : la version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de votre connexion.

1. Définitions

« Casinova », « nous », « notre » désigne la plateforme de jeu en ligne accessible depuis casinova-fra.fr et exploitée par NovaForge Ltd. « Joueur », « vous », « votre » désigne toute personne ayant créé un compte sur la plateforme. « Compte joueur » désigne le compte personnel rattaché à un seul utilisateur. « Bonus » désigne toute offre promotionnelle proposée par Casinova. « Jeu » désigne tout produit accessible sur la plateforme, qu'il s'agisse de machines à sous, de tables live, de jackpots ou de paris sportifs.

2. Acceptation des conditions

L'utilisation des services de Casinova suppose l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales, du règlement de jeu responsable, de la politique de confidentialité et de la politique de cookies. Vous reconnaissez être légalement capable de conclure le présent accord et de comprendre ses conséquences. L'inscription vaut acceptation électronique de ces documents.

3. Éligibilité

  • Vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour créer un compte et utiliser les services de Casinova.
  • Vous devez résider dans une juridiction où l'utilisation des services de jeu en ligne est autorisée par la loi locale.
  • Vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de l'inscription, et les mettre à jour si elles changent.
  • Vous devez accepter de procéder à la vérification de votre identité (KYC) avant la validation du premier retrait.
  • Vous ne pouvez détenir qu'un seul compte joueur, rattaché à votre identité réelle.

4. Inscription et compte joueur

L'inscription requiert la création d'un compte unique avec une adresse e-mail valide, un mot de passe robuste et les informations d'identité demandées. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités réalisées sous votre compte. En cas de soupçon d'utilisation non autorisée, contactez immédiatement le support pour bloquer l'accès. La création de plusieurs comptes par une même personne est strictement interdite et peut entraîner la fermeture immédiate de l'ensemble des comptes concernés, ainsi que la confiscation des soldes associés.

5. Conduite prohibée

  • Créer ou utiliser plusieurs comptes à son nom ou au nom d'un tiers.
  • Utiliser un logiciel automatisé, un bot ou tout outil destiné à fausser le jeu.
  • Tenter de manipuler les résultats ou d'exploiter une faille technique.
  • Utiliser des moyens de paiement qui ne sont pas à votre nom.
  • Diffuser des contenus illicites, offensants ou diffamatoires via les canaux Casinova.
  • Communiquer ou partager vos identifiants avec un tiers.
  • Participer à toute activité visant le blanchiment d'argent ou le financement d'activités illégales.

6. Dépôts, retraits et opérations bancaires

Les dépôts sont crédités immédiatement sur le compte joueur, sous réserve de la validation du moyen de paiement utilisé. Les retraits sont traités dans un délai habituel de 1 à 3 jours ouvrés après validation KYC, selon la méthode choisie. Tout retrait est conditionné au respect des conditions générales, des conditions spécifiques de bonus actifs et à l'absence de soupçon de fraude. Casinova se réserve le droit de demander des documents complémentaires à tout moment pour confirmer l'identité du titulaire du compte ou la provenance des fonds, conformément aux obligations légales en matière de lutte contre le blanchiment.

7. Bonus et conditions de mise

Les bonus sont proposés aux joueurs éligibles et soumis à des conditions spécifiques détaillées sur la page de chaque offre. Le pack de bienvenue est soumis à une condition de mise de 40 fois la somme du dépôt et du bonus, à réaliser dans un délai de dix jours. La mise maximale autorisée pendant qu'un bonus est actif est de 5 € par tour. Un seul bonus peut être actif à la fois. Les contributions des différents jeux au rollover varient selon les catégories ; le détail figure dans les conditions générales des bonus accessibles depuis chaque promotion. Casinova se réserve le droit de retirer un bonus à tout moment en cas de soupçon d'abus ou de non-respect des conditions.

8. Jeu responsable

Casinova s'engage à promouvoir un jeu sain et maîtrisé. Des outils de gestion des limites (dépôt, perte, mise, temps), des périodes de pause et une auto-exclusion sont disponibles depuis le profil joueur. Tout joueur est invité à utiliser ces outils s'il ressent le besoin de cadrer sa pratique. Pour plus d'informations, consultez la page dédiée au jeu responsable et n'hésitez pas à contacter Joueurs Info Service au 09 74 75 13 13 en cas de difficulté.

9. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur la plateforme (textes, images, logos, jeux, code source, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Casinova et ses partenaires conservent l'intégralité des droits sur leurs contenus respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou diffusion totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

10. Limitation de responsabilité

Casinova met tout en œuvre pour assurer la continuité et la qualité de ses services, mais ne peut garantir l'absence totale d'interruption, de bug ou de dysfonctionnement. La plateforme ne peut être tenue responsable des pertes découlant d'une utilisation contraire aux présentes conditions, d'une faute du joueur, d'un cas de force majeure ou d'un dysfonctionnement indépendant de sa volonté (panne réseau, panne du fournisseur de jeu, etc.). Les soldes affichés en cas d'erreur technique manifeste peuvent être corrigés par les équipes Casinova.

11. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au siège de l'opérateur, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs résidant en France. En cas de litige, le joueur est invité à contacter d'abord notre service support à [email protected], puis le service réclamations à [email protected] si la réponse initiale ne résout pas le différend. À défaut d'accord amiable, le joueur peut saisir le médiateur compétent ou les juridictions territorialement compétentes.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions générales, vous pouvez contacter notre équipe support par e-mail à [email protected] ou via le chat en direct accessible depuis le site, disponible 24h/24 et 7j/7. Les demandes formelles ou contestations doivent être envoyées à [email protected].

L'utilisation continue des services de Casinova après la publication d'une mise à jour des présentes conditions vaut acceptation de la nouvelle version. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuelles évolutions.